Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOIS
SOCIETE BUCHAR

Numéro de dépôt :
1058438
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque MINOIS

Déposée le 4 juillet 1978 par SOCIETE BUCHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BUCHAR domicilié(e) (S.A.) 34 rue du Faubourg Perpreuil 21203 BEAUNE. - France.

La marque MINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINOIS est expirée depuis le 4 juillet 1988.

SOCIETE BUCHAR a également déposé les autres marques suivantes : B DE BEAUNE FRANCE , B DE B FRANCE , BUCHAR DE BEAUNE FRANCE


SOCIETE BUCHAR - (S.A.) 34 rue du Faubourg Perpreuil 21203 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Montures de lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.